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Immatriculation

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Immatriculation

Message par Invité le Ven 9 Juil - 11:40

Bonjour les amis

Je me permet de poster ici aussi pour vous demander un conseil.

Je voudrai savoir si je peux envoyer un ami chercher la plaque lundi a grace hollogne, en effet je ne serai pas dispo ce jour la ( zut ). Il parait qu'il faut une procuration mais je voudrai une confirmation si possible.

D'avance merci et bon week end a toutes et tous

Brouc

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Re: Immatriculation

Message par jeremy59 le Ven 9 Juil - 16:41

La malheureusement je peux pas t'aider, je ne connais que la procédure française.
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jeremy59
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Re: Immatriculation

Message par Invité le Ven 9 Juil - 20:13

Tu peux envoyer quelqu'un à ta place, ça ne pose aucun problème s'il a les documents : demande d'immatriculation complètée, avec le cachet de l'assureur; facture; document de douane.

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Re: Immatriculation

Message par Invité le Sam 10 Juil - 8:44

Bonjour jean

Que veut tu dire par document de douane ?

J'ai la demande d'immatriculation, le certificat de conformité (document jaune ), la facture et l'assurance.

Bien a toi

Thierry



Dernière édition par Brouc le Sam 10 Juil - 8:53, édité 1 fois

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Re: Immatriculation

Message par Invité le Sam 10 Juil - 8:52

oui tu as tout, c'est le douanier présent à la DIV qui remplis un document de dédouanement. Tu es en ordre.

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Re: Immatriculation

Message par Invité le Sam 10 Juil - 8:55

Merci Jean pour la réponse rapide.

Bonne balade dimanche, je ne serai pas avec vous mais pour la prochaine compte sur moi.

Bon week end a toutes et tous

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Re: Immatriculation

Message par Invité le Sam 10 Juil - 8:57

Bon W.E. à toi et tiens moi au courant.

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Re: Immatriculation

Message par jeremy59 le Dim 11 Juil - 16:34

Pouvez vous nous décrire la procédure belge pour l'immatriculation du véhicule et taxe.

Comme cela on pourra comparer avec le système français.
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jeremy59
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Re: Immatriculation

Message par Invité le Dim 11 Juil - 18:04

Bonsoir jeremy59

Je vais me faire le plaisir de te décrire comment ça marche Wink

Tu reçois chez le cons 3 documents

1 Une demande d'immatriculation rose , dessus il y a le cachet et la vignette du cons et une case pour l'assurance, il faut que ces trois cases soient remplies sinon refuser. Ce document te permet d'allez chercher la plaque a la DIV ( Direction des immatriculations des véhicules ). Cela coûte 62.5 euros payable une seule fois car pas de taxe de roulage chez nous.

2 Une document jaune qui correspond au certificat de conformité du dink , ce document est aussi vérifier a la DIV par un douanier et le dédouane. J'ai beau chercher je ne vois pas a quoi il sert car sur ce fameux document il est indiquer : COMMUNAUTE EUROPENNE. Que je sache nous faisons bien partie de l'europe, bref.

3 Et bien entendu la facture d'achat du dink.

Si j'ai oublier un truc je suis sûr que Jean me corrigera Smile

Bien a toi

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Re: Immatriculation

Message par jeremy59 le Lun 12 Juil - 6:35

Ok alors c'est bien différent du système français qui d'ailleur a été revu.
Je vais donc expliquer l'ancienne méthode et la nouvelle.

L'ancienne :

Vous achetez votre véhicule en concession (neuf ou occasion), vous payez donc le prix du véhicule et les frais d'immatriculations. C'est le concessionnaire qui se charge de tout.

Si c'est un véhicule neuf, vous avez des plaques d'immatriculation en WWD (ex 999 WWD 59). Ces plaques sont temporaires le temps d'obtenir l'immatriculation définitive. (Prix des plaques tempo 45 €, durée maximale deux mois). Ensuite vous auriez eu une plaque du genre 902 DLY 59. Les deux derniers chiffres représentent toujours le département du véhicule.

Il y 'a 95 départements en métrople et 6 départements d'outre mer (Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion, St Pierre et Miquelon et Mayotte). et enfin 3 territoire d'outre mer (Wallis et Futuna, Polynésie Française et Nouvelle calédonnie).

Si c'est un véhicule d'occasion chez un particulier ou concessionnaire qui ne s'occupe des obligations administrative :
il y aura donc :
- un certificat de vente en 3 exemplaire (acheteur vendeur et préfecture).
- la carte grise barré avec date de cession et signatures de tout les propriétaires (attention avec carte avec les noms d'époux dont un qui décédé, cela pose problème, car les enfants du défunt sont donc aussi propriétaire, ils faut leur singatures et toutes! Si les frères et soeur ne s'entendent pas bon courage !!!))
- une demande d'immatriculation à remplir et il faut se rendre en préfecture avec cette derniere.
- puis il faut un controle technique pour les véhicules de plus de 4 ans et ce dernier ne dois pas etre de plus de six au moment de la vente. (ex : clio de 1996, Controle technique (CT) 02/01/2010, le CT est valable jusqu'au 02/06/2010 pour une demande d'immatriculation. Sinon on repasse bétement un CT à 60 €). Un Ct est valide 2 ans pour circuler en France.
Le CT ne concerne pas les deux roues, ni les caravanes et remorques.
- puis il faut une quittance de loyer ou éléctricité, gaz ou téléphone fixe pour justifier votre domicile de moins de 6 mois.
- une procuration si vous immatriculez un véhicule au deux noms (ex M. Dupont et Mlle Leblanc) et la pièce d'identité de la personne donnant procuration.
- puis s'armer de patience et faire la queue au service des immatriculations, un agent de préfecture vérifie votre dossier et le valide. Si le dossier est incomplet rentrez chez vous, et revenez une fois complété. Refaire la queue. Temps d'attente moyenne 2 heures !
- une fois le dossier validé, vous devez payer la taxe sur la puissance fiscale. Cette taxe est prorata du nombre de chevaux fiscaux du véhicule.
Tarif :
Voiture <3.5 t: 32 € par cheval fiscale, si véhicule de plus de dix ans, 16 € par cheval fiscale.
Moto : 16 € par cheval fiscale, si véhicule de plus de dix ans, 8 € par cheval fiscale.
Caravane et remorque : 1 cv fiscale soit 32 €

Véhicule électrique et GPL : gratuit
Véhicule biocarburant (E85/ethanol) : Gratuit à 50 % en fonction taux de co2 rejetté.

Puis s'ajoute la taxe de gestion de 4 €. Puis la taxe pollution en fonction du co2 rejetté.

Ex ma Laguna II 2.0 16v 140 cv et 9 cv fiscaux :
9 * 32 = 288 € + 4 € = 292 € pas de taxe co2 car véhicule achetez avant la loi.

A savoir que le prix du cheval fiscal varie d'un département à un autre. (Ceux donnés sont pour le département 59)

- ensuite après avoir payé, vous retournez en salle d'attente moyenne 30 minutes, on vous appelle par votre nom par haut parleur dans la salle pour allez dans un sas sécurité pour récupérer votre carte grise.

La plaque d'immatriculation n'est pas à vie. Si le véhicule se vend sur le meme département la plaque ne change pas, par contre si l'acheteur vient d'un département l'immatriculation va changée.

La nouvelle méthode :

Chez le concessionnaire rien ne change, sauf que vous aurez un certificat d'immatriculation provisoire en simple papier avec votre immatriculation (qu'il aura imprimer lui meme depuios son ordinateur) et vous receverez le certificat d'immatriculation à votre domicile en recommandé avec remise contre signature.
De plus cette méthode s'applique maintenant au revendeur en occasion. Le particulier n'a plus rien à faire si on passe par un pro.

Pour le particulier, ben la méthode reste la même: il faut fournir les mêmes justificatifs que l'ancienne méthode. Toujours faire la queue !!!
La différence est là : Si votre dossier est bon, vous payez et repartez chez vous avec un certif provisoire en papier simple et la carte grise vous sera envoyé par voie postale en recommandé et remise contre signature.

Cette fois les plaques sont pour la durée de vie véhicule même si cette derniere change de département.

Nouvelle plaque exemple : AL 459 WD (+ logo régionale et département obligaoire, mais vous pouvez choisir celui que vous voulez. C'est à dire que si vous habitez l'Ile de France (Paris) le département est 75, vous avez le droit de mettre le logo du Nord pas de calais et le 59). Il n'y a plus d'identité régionale.


Donc sachez qu'en France, on pose une journée de congé pour faire immatriculer un véhicule nous même. Personnellement, je vais à la Préfecture 30 minutes avant l'ouverture (je m'introduit dans le parking en profitant de l'arrivée d'un employé). Cette méthode me fais passer en général moins d'une heure.
Et ensuite avec votre certificat provisoire vous allez faire les plaques si le véhicule en possédé des anciennes (genre 902 DLY 59).

Vous remarquerez qu'en aucun cas on nous demande l'assurance. Meme le concessionnaire ne demande rien. Vous pouvez reprendre le véhicule comme ca à vos risque et péril. De plus cela est inerdit par la loi.


Alors c'est sipmle en France n'est ce pas !!


Par contre ton docuement jaune :
Une document jaune qui correspond au certificat de conformité du dink , ce document est aussi vérifier a la DIV par un douanier et le dédouane. J'ai beau chercher je ne vois pas a quoi il sert car sur ce fameux document il est indiquer : COMMUNAUTE EUROPENNE. Que je sache nous faisons bien partie de l'europe, bref.

Sert en faite en cas de vente à un français par exemple, de permettre de l'immatriculer en France. Car les normes sont différentes. De plus en Belgique la puissance fiscale n'est pas la même pour un meme véhicule.

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Re: Immatriculation

Message par Invité le Lun 12 Juil - 10:32

Hello jeremy59

Moins contraignant c'est vrai, mais dangereux sans assurance obligatoire avant la prise du véhicule a mon sens.

Ici en Belgique plus c'est compliquer,mieux on s'y retrouve, nous avons le don de chercher les complications quand il n'y en a pas, sauf assurance la je trouve que c'est mieux.

Bien a toi

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Re: Immatriculation

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